Sabre Dance de aram khachaturian

Bon, grosse question très spécifique en ce moment. Je la lance mais je sais pas si yen a qui pourrait me répondre, mais je préfère demander a plus de monde que d'autre chose

Miguel (des Bouts d'eux) veut envoyer le vidéo Le René à un concours de vidéastes recherchés, mais il y a la chanson Sabre dance de aram khachaturian dedans mais il ne sait pas s'il y a des droits d'auteur sur la chanson en question. Il a chercher pendant un bon bout et il a même écrit à l'office canadienne pour ça, mais leur réponse était totalement hors propos. Ils n'ont pas dit s'il y en avait ou non.

Donc voilà. Dans la plupart des chansons de leur vidéos, il utilise les musiques qui sont libres de droits d'auteur mais ils doutent sur celle chanson là.

Donc si vous pouvez m'aider ça serai très apprécier . Merci d'avance

P-O

Extrêmement compliqué de trouver une réponse dans ce cas-ci. La pièce a été composée par un arménien pour un ballet qui a été présenté pour la première fois à Moscou pendant la 2è guerre mondiale.

Avec ce genre d'infos, il y a personne qui va pouvoir te répondre quelle source du droit appliquer :

- Est-ce que les règles de propriété intellectuelle du régime soviétique (qui, à ma connaissance, se résument à "si l'État te fait vivre, tout ce que tu fais appartient à l'État, donc à tout le monde...) s'appliquent encore dans un régime post-soviétique concernant les "productions" de l'ère soviétique ?

- Est-ce qu'il y a des sources du droit international qui peuvent s'appliquer? (ça peut dépendre si la Russie ou l'Arménie a signé des traités en ce sens)

- Est-ce que le milieu de la pièce, qui est tirée d'une chanson folklorique arménienne, serait sujette au même droits que le reste de la composition?

Considérant l'utilisation répandue qui a été faite de la pièce, je mettrais un bon 20$ pour dire qu'elle peut être utilisée sans but lucratif sans aucun problème.

Ok, plus concrètement : si jamais ils font de l'argent avec ça et que ça devient si populaire que ça VAUT la peine pour un éventuel détenteur de droits de les poursuivre (ici je fais une énorme hypothèse : ledit détenteur apprend que Les Bouts d'Eux ont utilisé la pièce), alors ils devraient être capables de stander une bataille juridique. J'insiste sur le "si ça VAUT la peine," parce qu'il y a personne qui va dépenser des frais d'avocats pour poursuivre une personne (ou des, whatever) non solvable.

Dans le même ordre idée que Papy, Sabre Dance semble être dans le domaine publique.

Dans le cas des Bouts d'eux, il faut donc qu'ils fassent attention à ce que l'enregistrement qu'ils utilisent soit libre de copyright (c.-à-d. la composition est libre, mais l'interpretation est sujet à des droits; je crois pas qu'ils ont leur propre orchestre pour jouer la toune). Quoi qu'il en soit, faire appel à un avocat vaudrait la peine si c'est important: avoir un bon backing légal pour les tounes utilisées évite pas mal de problème à long terme.

C'est un monde compliqué, désolé.

Merci de vos réponses, très apprécier.

Normalement pour pas qu'il y est de fuck avec sa, il prenne sur des sites libre de droit, ya juste celle-la qui n'était pas sur le site, mais qu'il voulait pour créer Le René